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Règlement intérieur

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Poterie sculpture

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Peintures

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Mosaïque

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Peinture sur soie et verre 

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Modèle vivant

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Photo

 
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REGLEMENT INTERIEUR DES ATELIERS


Le 17 avril 2020

     Le règlement intérieur est destiné à préciser le fonctionnement des ateliers de l'Association des Artistes Cazoulis, dans le cadre de ses statuts.

     Il s'impose à tous les membres de l'Association sans aucune possibilité de dérogation.


I. RESPECT DE L'ETHIQUE

     Les ateliers des Artistes Cazoulins se sont donné pour objectif de mettre à la disposition de chacun de ses membres les moyens de leur permettre de s'épanouir dans une recherche esthétique, artistique et culturelle.

     Celle-ci ne peut s'entendre que si chacun de ses membres s'engage à respecter l'éthique suivante ; 

- partage et échange réciproque

- cordialité permanente

- solidarité entre les membres

- ponctualité

- présence à nos manifestations

Mais aussi ;

- propreté des locaux et matériels mis à sa disposition

- respect et rangement des matériels

- respect des oeuvres

- respect des biens d'autrui 


II. COMPOSITION DE L'ASSOCIATION

          Article II-1

     A) Les membres actifs de l'association sont, d'après les statuts, ceux qui participent aux activités de base et qui s'acquittent de la cotisation annuelle. Ces activités sont les suivantes :

- acquisition ou amélioration de compétence en Arts

- acquisition ou amélioration de compétence en Arts par la participation aux cours et stages

- exposition où sont présentés les travaux des membres des ateliers

     B) Les membres associés peuvent avoir pour seule activité au sein de l'Association la participation :

          - aux visites, conférences, voyages, repas et travaux de préparation des expositions

     C) Les membres bienfaiteurs peuvent avoir pour seule activité au sein de l'Association la participation :

          - aux visites, conférences, voyages, repas et travaux de préparation des expositions

     D) Les membres d'honneur, dispensés de cotisation, peuvent s'inscrire aux activités qu'ils choisissent moyennant paiement de la même participation financière que les membres actifs.

     Le titre de membre d'honneur est conféré par vote du C.A. sur proposition de 3 de ses membres au moins. Ce vote est inscrit à l'ordre du jour du C.A..

          Article II-2

     L'adhésion se fait auprès d'un membre du bureau ou au siège de l'Association, Maison des Association Jacques Maurel Boukevard Victor Hugo 34370Cazouls les Béziers, lors de permanences instituées à cet effet et principalement à l'assemblée générale ordinaire.

     Elle n'est définitive que lorsque le dossier d'adhésion est complet, que l'adhésion a été approuvé par le C.A. et qu'un exemple des statuts et du réglement intérieur a été remis au nouvel adhérent contre sa signature et la cotisation payé. A partir de son adhésion définitive tout membre a le droit d'être informé de la vie de l'Association et en particulier des décisions du C.A. par mail où, dans la mesure où il a fourni des enveloppes timbrées, à son adresse en nombre suffisant. Cette demande se fera auprès du Président.


III ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT

          Article III-1

     L'Assemblée générale ordinaire a lieu une fois par an. Les administrateurs élus, conformément aux statuts en vigueur à cette A.G. se réunissent après celle-ci pour élire le bureau. Une réunion conjointe du nouveau bureau et du bureau sortant est alors fixé pour effectuer la passation de pouvoir.

     Les membres du C.A. sortants restent en poste jusqu'à cette passation de pouvoirs.

     Les membres élus à l'Assemblée Générale Ordinaire prendront leurs pouvoirs lors de cette réunion du C.A..

     Lors des Assemblées Générales Ordinaires, il sera tenu un registre où chaque adhérent, à jour de la cotisation, devra apposer sa signature pour pouvoir participer aux votes.

          Article III-2

     Les membres du Conseil d'Administration sont élus pour unr durée de trois ans renouvelables par tiers tous les ans. Le bureau est constitué pour un an, ce qui correspond à une saison de fonctionnement.

     Chaque membres sortant peuvent se représenter pour un nouveau mandat.

          Article III-3

     Un membre du C.A. ne peut en être exclu que pour des motifs graves, par exemple la mise en danger de la pérennité de l'Association ou la perte du titre de membre où si trop souvent absent aux réunions.

          Article III-4

     Le bureau peut inviter à une réunion du C.A., éventuellement à sa demande, toute personne qui peut lui apporter une aide sur certains points de l'ordre du jour.

Article III-5 Cours et stages

          Article III-5-1

     Toute activité en présence d'un enseignant dans le cadre d'un stage nécessite une participation financière de l'adhérent qui s'y inscrit.

     Le stage devra être payé avant la date du stage.

     Aucune somme ne pourra être restitué à l'adhérent si le cours est assuré. Seules des situations particulières graves pourront être examinés par le C.A. qui reste souverain de ses décisions.

          Article III-5-2

     Les activités annuelles ont lieu toutes les semaines de l'année à l'exception des petites et grandes vacances et des jours férié fixés au niveau de l'Académie de Montpellier, pour les lycées. Le cas d'une absence ponctuelle d'un responsable ou d'un incident matériel empêchant la tenue de l'activité sera résolu par un "rattrapage" décidé par le responsable ou le bureau, et après accord avec les adhérents de l'atelier concerné.

          Article III-5-3

     En règle générale, les ateliers débutent en septembre où octobre pour une saison complète.

- un cours où stage pratique n'aura pas plus de 12 à 13 adhérents.

- chaque responsable s'engage à participer à la vie de l'Association en dehors des cours.

- Si l'Association est engagé dans une manifestation, le responsable anticipera l'objet de la journée et le sujet aux cours précédents.

          Article III-5-4

     Un programme des cours sera remis à titre indicatif à chaque élève en début de saison.

     Il pourra être modifié selon l'évolution du cours.

Article III-6-Expositions

          Article III-6-1

     Il est de la responsabilité exclusive de chaque participant de presenter des oeuvres originales.

     S'il s'agit de copies d'oeuvres du domaine public, la loi du 11 mars 1957 s'applique : "dans tous les cas, le format qui est choisi doit être inférieur à l'original afin d'écarter toute ambiguïté. Ne pas imiter la signature de l'auteur, mais bien préciser qu'il s'agit d'une copie d'après l'oeuvre d'un tel".

     La loi Française du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part , "que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et d'autre part que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple ou d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite " (alinéa 1 de l'article 40). 

          Article III-6-2

     Le nombre de tableaux présentés par chaque participant sera au maximum le double de ce qui sera retenu. Le C.A. décidera en fonction du lieu de l'exposition du nombre de tableaux retenus pour chaque participant.

          Article III-6-3

     Un droit d'accrochage pourra être demandé aux exposants pour participation aux frais d'organisation de l'exposition.

          Article III-6-4

     Les oeuvres présentées seront munies d'un système solide pour accrochage et d'une étiquette portant nom de l'auteur, titre de l'oeuvre et matériaux utilisés, accompagnées d'un renoncement au droit à l'image. Toute oeuvre qui ne présenterait pas ces caractéristiques sera refusée.

          Article III-6-5

     Le jury indiquera sur la feuille déposée en double en même temps que l'oeuvre le motif du refus.

          Article III-6-6

     Chaque participant est responsable de son oeuvre en aucun cas la responsabilté de l'association "Les Artistes Cazoulins". ne pourra être engagée en cas de vol, de dégradation ou d'erreur de transcription. Chaque exposant s'engage à assurer les permanences fixées en fonction du planning tenu par le bureau. Le non respect de cet engagement peut entraîner la perte de la qualité de membre de l'association.

          Article III-6-7  

     Le C.A. a toute liberté pour inciter tout artiste de son choix, soit à exposer ses oeuvres, soit à venir présenter ses techniques au cours d'une réunion à l'atelier.

Article III- 7 Conférences - Visites - Voyages

          Article III-7-1

     Des conférences ponctuelles peuvent être prèvues dans le cadre des activités des ateliers. Des visites commentées d'expositions, de sites ou autres peuvent être organisées par le C.A.. Des voyages en lien avec les activités artistiques de l'atelier peuvent être prévus.        Ces conférences, visites et voyages sont réservés en priorité aux membres de l'Association.

          Article III-7-2

     La participation financière de l'association aux visites et voyages n'est pas automatique. Elle est prévue annuellement dans le cadre du budget prévisionnel présenté par le C.A. et adopté lors de l'Assemblée Générale Ordinaire. Elle ne peut conserner les invités éventuels des adhérents. La participation financière des adhérents est déterminéeà l'occasion de chaque manifestation : conférence, visite, voyage. Celle des invités peut être majorée de tous frais inhérent à ce déplacement. Aucune inscription ne peut se faire sans paiement de la participation.

IV - LITIGES ET MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR

          Article IV-1

     Le C.A. a compétence pour arbitrer tous les litiges, qu'ils interviennenet :

- soit entre les membres de l'Association

- soit entre les membres de l'Association et d'un responsable

- soit entre un responsable et le bureau

          Article IV-2

     Les modifications du règlement intérieur peuvent être proposées par écrit par au moins 10 adhérents, par au moins 3 membres du bureau ou par le bureau tout entier qui décidera de l'opportunité de les proposer au vote de l'Assemblée Générale Ordinaire.


                                        Le Conseil d'Administration


 


  



     

 
 
 
 
 






Dernière modification le 17/02/2020

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Dernière mise à jour le 23/02/2021

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